Document d'information

Janvier 2009

Le processus de contrôle douanier actuel de l’Agence des services frontaliers du Canada à l’aéroport international de Vancouver

Qu’est-ce que le processus de contrôle douanier de l’ASFC?

Le processus de contrôle douanier de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) comporte plusieurs étapes. Conformément à l’article 11 de la Loi sur les douanes, toute personne arrivant au Canada doit se présenter sans délai devant un agent de l’ASFC. À l’aéroport international de Vancouver, les passagers doivent se présenter devant un agent à la ligne d’inspection primaire et répondre véridiquement à toute question de l’agent sur leur statut d’immigration et les marchandises qu’ils importent. En général, ils ont rempli une carte de déclaration de l’ASFC (formulaire E311) avant leur arrivée. Il se peut, toutefois, que l’agent leur pose d’autres questions.

Après avoir récupéré ses bagages, un voyageur doit se rendre soit au point de sortie, soit à un autre bureau dans l’aéroport pour un contrôle supplémentaire (examen secondaire).

Cet examen secondaire sert à déterminer l’admissibilité du voyageur ou de ses marchandises. Il peut aussi être nécessaire de fouiller les bagages du voyageur pour vérifier la véracité de sa déclaration.

Une fois toutes les formalités accomplies, le voyageur est libre de quitter la zone de contrôle douanier.

Quelle est la durée habituelle du processus?

Lorsqu’un voyageur est autorisé à quitter la ligne d’inspection primaire et qu’aucun autre contrôle n’est exigé, il peut tout de suite quitter la zone de l’ASFC avec ses bagages. Si le voyageur est soumis à un contrôle supplémentaire, il peut demeurer plusieurs heures dans la zone de l’ASFC.

Combien de voyageurs internationaux sont soumis chaque année au processus de contrôle douanier de l’ASFC à l’aéroport international de Vancouver?

Chaque année, environ 4,5 millions de voyageurs sont soumis au processus de contrôle douanier de l’ASFC. Sur une base quotidienne, l’ASFC peut traiter de 10 000 à 20 000 voyageurs.